Le prochain conseil communautaire aura lieu le 2 avril 2025.
Comptes-rendus et délibérations
Administration générale
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025
Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 18 décembre 2024
Compte-rendu des délégations du Président
Économie
Tourisme
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025
Petite enfance, Espaces France Services et tiers-lieux
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025
CRECHES – Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de changes complets
CRECHES – Modification du règlement de fonctionnement Mirco-crèche « Les Lynx d’Emeraude » Poids de Fiole
Enfance, jeunesse et vie scolaire
Finances
Urbanisme
Environnement
Culture, sport et vie associative
Assainissement
Technologies de l'information et de la communication (TIC)
Travaux, infrastructures et ordures ménagères
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 4 MARS 2025
SICTOM du HAUT JURA – Modification des représentants de la Communauté de communes au comité syndical
Ressources Humaines
Police intercommunale
Social
